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1. Éditeur du site

Le site minifab3d.fr est édité par :

Raison sociale : CONSULTANT GPS
Nom commercial : CGPS / minifab3d
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 18 rue du Commandant Levrard, 72140 Sillé-le-Guillaume
SIRET : 983 248 097 00021
RCS : 983 248 097 R.C.S. Le Mans
Numéro TVA intracommunautaire : FR08983248097
Code NAF : 70.22Z
Directeur de la publication : Le Directeur Général de la société CONSULTANT GPS
Email : contact@minifab3d.fr

2. Hébergement

Hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : https://www.ovhcloud.com
Téléphone : 1007 (depuis la France)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site minifab3d.fr (textes, images, logos, graphismes, structure, etc.) est la propriété exclusive de la société CONSULTANT GPS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

CONSULTANT GPS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, CONSULTANT GPS ne saurait garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou la disponibilité permanente des informations mises à disposition sur ce site, qui sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis.

Les informations et caractéristiques figurant sur le site (descriptions, dimensions, couleurs, photographies, illustrations) sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Les photographies et visuels des produits ne sont pas contractuels, notamment en raison de la nature artisanale de la fabrication par impression 3D et de la peinture réalisée à la main.

CONSULTANT GPS décline toute responsabilité, dans les limites permises par la loi, pour :

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tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, d'une défaillance technique, d'une interruption du réseau internet, ou d'un cas de force majeure ;
l'usage que le Client ou tout tiers ferait des produits acquis, ces derniers étant des objets de décoration et non des jouets ni des produits à usage alimentaire, médical ou de contact prolongé avec la peau ou la chaleur.

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